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Marques déposées par SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE en abrégé SOFAMORTODO
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TENOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TENOR
SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE en abrégé SOFAMOR Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
93492795
Date de dépôt :
15/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2013

Présentation de la marque TENOR

Déposée le 15 novembre 1993 par SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE en abrégé SOFAMORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE en abrégé SOFAMORTODO domicilié(e) 13, Rue de la Perdrix,93290 TREMBLAY-EN-FRANCE (dossier no 2250542) - 93290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 617 320 486 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2250542) - 75441 - France.

La marque TENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TENOR est expirée depuis le 15 novembre 2013.

SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE en abrégé SOFAMOR a également déposé les autres marques suivantes : ORFIL , COMPACT CD , COMPACT COTREL DUBOUSSET , SFM , LE COTRALLOY , SOFAMOR , COMPACT CD , STEVIS


SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE en abrégé SOFAMOR Société en Nom Collectif - 13, Rue de la Perdrix,93290 TREMBLAY-EN-FRANCE (dossier no 2250542) - 93290 - France - SIREN 617320486


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2250542) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Inscription le 2 avril 1996 - Transmission de propriété n°199761 - Publication au BOPI 1996-04-02

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2003 n°2250542 - Publication au BOPI 2003-10-03

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture